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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA SHARING CONSULTING
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DOMOPISCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOPISCINE
DATA SHARING CONSULTING, SARL

Numéro de dépôt :
4030258
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
DOMOPISCINE de DATA SHARING CONSULTING

Présentation de la marque DOMOPISCINE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA SHARING CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOPISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA SHARING CONSULTING domicilié(e) 815 AVENUE IRENE ET FREDERIC JOLIOT CURIE, CS60503 - 83041 - TOULON CEDEX9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 098 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA SHARING CONSULTING, M. BRUNO DOMAIN domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 815 AVENUE IRENE ET FREDERIC JOLIOT CURIE, CS60503 - 83041 - TOULON CEDEX9 - France.

La marque DOMOPISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOPISCINE est expirée depuis le 5 septembre 2023.

DATA SHARING CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : MEGA , MICRO , O FOEHN , NORMAS , EXTRA , NANO , GIGA , VERA


DATA SHARING CONSULTING, SARL - 815 AVENUE IRENE ET FREDERIC JOLIOT CURIE, CS60503 - 83041 - TOULON CEDEX9 - France - SIREN 434098257


DATA SHARING CONSULTING, M. BRUNO DOMAIN - ZONE INDUSTRIELLE, 815 AVENUE IRENE ET FREDERIC JOLIOT CURIE, CS60503 - 83041 - TOULON CEDEX9 - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.